Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACE
PACE, INCORPORATED (Société organisée selon les lois de l'Etat du Maryland)

Numéro de dépôt :
95595707
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque PACE

Déposée le 3 novembre 1995 par PACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est PACE, INCORPORATED (Société organisée selon les lois de l'Etat du Maryland), domicilié(e) 9893 Brewers Court - LAUREL, MARYLAND 20723-1990 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque PACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACE est expirée depuis le 3 novembre 2005.

PACE a également déposé les autres marques suivantes : SENSATEMP , PACE , PARIS PRESTIGE , THERMOPIK , SODR-PEN , THERMOJET , SODR-X-TRACTOR , THERMOTWEEZ , PACE , MINI-WAVE


PACE, INCORPORATED (Société organisée selon les lois de l'Etat du Maryland) - 9893 Brewers Court - LAUREL, MARYLAND 20723-1990 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Appareils thermiques, mécaniques et à vide pour la production, la réparation, et le diagnostic; dispositifs autonomes portables pour la manipulation de petits composants; outil entraîné par un moteur miniature pour l'usinage, le perçage et l'abrasion.Outils à mains; embouts pour fixation sur outils à main pour le soudage et le désoudage de composants électriques et autres éléments de circuit en relation avec les circuits imprimés; connecteurs mécaniques pour fixer des organes de soudage/désoudage sur des outils à main de soudage et désoudage. Appareils thermiques, mécaniques et à vide pour le contrôle d'ensembles électriques; embouts pour appareils de soudage et de désoudage électrique.Unités de traitement d'air pour usage industriel; dispositifs de chauffage pour le diagnostic, le contrôle, la production et la réparation d'ensembles électroniques. Publications, imprimés; manuels, ouvrages techniques de référence et d'enseignement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.